Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site LBASHOP.com les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site LBASHOP.com est édité par :

SARL JM’S - LA BONNE AFFAIRE
Société à responsabilité limitée au capital de 10 000 €
Immatriculée au RCS d’Annecy
SIRET : 829 221 464 00045
TVA intracommunautaire : FR7682922146400045

Siège social :
Impasse des Tailles, 74800 Cornier – France

Adresse e-mail :
labonneaffaire74800@gmail.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Monsieur Joël Gentil, en sa qualité de gérant de la SARL JM’S.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site LBASHOP.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments sonores, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SARL JM’S, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la SARL JM’S.

Responsabilité

La SARL JM’S s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

 

 

Dernière mise à jour : 23 février 2026